LA MAISON DU CONSEIL
Présentation de la marque LA MAISON DU CONSEIL
Déposée le 10 mai 2005 par Jean Deloupy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MAISON DU CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU CONSEIL est expirée depuis le 10 mai 2015.
Jean Deloupy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24